Conditions d'inscription pour les ancienS
élèves de l'I.P.S.A. :
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1- MOT DE PASSE : intransmissible et
secret, tu es responsable de ton mot de passe et de son secret.
2 - TRANSMISSION D'INFORMATIONS :
tu ne dois pas reprendre d'informations contenues dans le site,
et les transmettre à qui que ce soit, s'il y a un risque de nuisance
pour un ou plusieurs Ipsaliens enregistrés sur www.aaeipsa.com ou
pour l'image de l'école (www.ipsa.fr ).
3- SPAM : tu n'es pas autorisé à écrire
de mail collectif,
4- LEGALITE :
- la liberté d'expression est limitée en France par certaines
lois que tu dois respecter.
- respect du droit d'auteur sur les textes, mais aussi les images,
la vidéo, le son, etc.…
- respect de la loi sur la propriété intellectuelle,
- respect de la confidentialité dans le cadre des contrats,
- respect du droit de citation,
- respect de la législation sur la pornographie, l'incitation
au racisme et à l'antisémitisme, la diffamation, etc
- Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle
faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit
ou ayants cause est illicite".
5- ETHIQUE : tu t'engages à ne pas
utiliser les outils de communication mis en place par le site pour
des actions de calomnie ou de diffamation ou de publicité. Tu dois
donc être attentif à ne pas porter atteinte à l'image de l'Institut
Polytechnique des Sciences Avancées .
7- RUPTURE : www.aaeipsa.com se réserve
le droit de refuser le service à toute personne ne respectant pas
l'une des conditions générales, notamment, mais pas seulement, en
cas d'atteinte à l'image de l'école ou de nuisance avérée à l'égard
d'un ou plusieurs Ipsaliens utilisateurs des services de l'association.
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